La prochaine séance publique du conseil communautaire Le Mans Métropole se déroulera le jeudi 12 avril à 18H, salle du Forum des Quinconces.

 

L'ordre du jour :

1 - Le Mans - Redynamisation commerciale du centre ville

Les principes de la gouvernance - Les actions à mettre en œuvre

2 - Vote des taux d'imposition pour 2018

3 - Budget Principal - Décision Modificative n°1 de 2018 - Équilibre général du Budget Primitif de 2018

4 - Subventions à verser - Décision Modificative n°1 de 2018

5 - Budget Principal - Reprise d'une provision constituée - Exercice 2018

6 - Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique -

Reprise d'une provision constituée - Exercice 2018

7 - Dotation de Solidarité Communautaire - Répartition pour 2018

8 - Avenants aux conventions-cadre d'adhésion des communes de Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-Le-Chétif, Trangé, Saint-Georges-du-Bois

9 - Principes de solidarité communautaire applicables aux communes ayant intégré depuis 2013 la Communauté Urbaine

10 - Principes de solidarité communautaire applicables suite au transfert à Le Mans Métropole des compétences distribution de gaz et d'électricité et réseaux de chaleur

11 - Rapports d'activités de la SEM Le Mans Évènements

12 - Rapport d'activité 2016/2017 de la Société d'Économie Mixte Le Mans Sarthe Basket

13 - Rapport d'activité 2016 de la Société Publique Régionale des Pays de la Loire

14 - Groupement de commandes Le Mans Métropole Ville du Mans Avenant n°7 relatif à la liste d'opérations annexée Modification des modalités d'attribution des marchés et accords cadres.

15 - Groupement de commandes pour la fourniture de gaz constitué pour la durée relative au mandat électoral – article 28 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

16 - PLIE - Dossiers Internes

17 - Association DEPAR - Octroi d'une subvention

18 - Réhabilitation IUT - Avenant au CPER 2015-2020 - volet Enseignement Supérieur - attribution d'une subvention supplémentaire

19 - Syndicat Mixte de la Région Mancelle pour le stationnement des Gens du Voyage

Adhésion de la Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé

20 - Désignation d'un représentant de Le Mans Métropole à la SPL Cénovia Cités

21 - Délégation de compétence pour l'attribution des aides publiques au logement en secteur Diffus - Parc Public - Pré-programmation 2018

22 - Le Mans Métropole - Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la demande locative sociale et d'information des demandeurs

23 - Le Mans Métropole - Convention Intercommunale des Attributions de Le Mans Métropole

24 - Mise en place d'un dispositif d'aides à l'immobilier d'entreprise par Le Mans Métropole

25 - LE MANS - Société Gruau - Subvention d'Equipement

26 - Bordereau de redevances Le Mans Métropole

Modification tarification contrôle d'assainissement non collectif

27 - Convention Agence de l'Eau n° 2008 R021 050 relative aux modalités de reversement des redevances pollution et modernisation des réseaux de collecte

Avenant n°2 - Modification des acomptes mensuels de la redevance pollution

28 - Le Mans - Convention de mise à disposition d'ouvrages assainissement pour la formation des sapeurs pompiers

29 - État d'avancement du schéma de mutualisation des services Le Mans Métropole 2014-2020 - Actions 2018

30 - Contrat de ville de l'agglomération mancelle : Programme de Réussite Éducative et Programmation 2018

31 - Refacturation Allonnes - Coulaines / Politique de la Ville

32 - Délégation de Service Public pour la gestion de l'Office de Tourisme de Le

Mans Métropole - rapport annuel 2016-2017 de l'exploitant

33 - Recueil des prix et redevances 2018 - Modifications des chapitres 7-3, 7-7 et du plan d'occupation commerciale de l'espace public

34 - Redevances d'occupation du domaine public liées à la distribution

publique de gaz naturel et d'électricité sur le territoire de Le Mans Métropole

35 - Adhésion de Le Mans Métropole au syndicat mixte du bassin de la Sarthe

36 - Arche de la Nature - Tarifs des activités

37 - Arche de la Nature - Tarif pour réservation de balade en calèche

38 - Le Mans - Coulaines - Réalisation d'une passerelle piétons-deux roues sur la Sarthe.

Lancement du projet.

39 - Allonnes - Plan Local d'Urbanisme

Approbation révision allégée n°2

40 - Trangé - Zone de l’Étoile - Extension

Études préalables à la création d'une ZAC

Définition des modalités de concertation

41 - Aigné - Entrées de bourg

Effacement des réseaux aériens d'électricité et de télécommunication (2^ème délibération)

42 - Convention de mutualisation pour l'entretien des bâtiments et équipements du C.C.A.S. de la Ville du Mans

43 - Personnel - Délégation de service public pour l'exploitation du restaurant administratif de la Chauvinière - Rapport annuel 2016 de l'exploitant.

44- Personnel - Délégation de service public pour l'exploitation du restaurant administratif de la Chauvinière.

45- Personnel - Vacations formateurs occasionnels