Accueil Articles Ordre du jour du prochain conseil communautaire

Ordre du jour du prochain conseil communautaire

La séance publique du Conseil Communautaire se tiendra Salle Forum des Quinconces jeudi 08 novembre 2018 à 18 h 00.

Ordre du Jour :
1 - Vœu sur le devenir de la liaison ferroviaire Caen-Alençon-Le Mans- Tours
2 - Plan énergie solaire Le Mans Métropole
3 - Budget Principal - Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2018
4 - Subventions et fonds de concours à verser - Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2018
5 - Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Economique -
Décision Modificative n° 3 de l'exercice 2018
6 - Ruaudin - Budget Annexe - ZAC des Hunaudières - Décision Modificative
n°3 de l'exercice 2018
7 - La Milesse - Budget Annexe - Lotissement La Tremblaie - Décision
Modificative n°3 de l'exercice 2018
8 - Mulsanne - Budget Annexe - Lotissement Le Cormier - Décision
Modificative n°3 de l'exercice 2018
9 - Trangé - Budget Annexe - ZA de l'Etoile - Décision Modificative n°3 de
l'exercice 2018
10 - Budget Annexe des Transports Urbains Décision Modificative n°3 de
l'exercice 2018
11 - Budget Annexe de l'Eau Décision Modificative n°3 de l'exercice 2018
12 - Budget Annexe de l'Assainissement Décision Modificative n°3 de l'exercice
2018
13 - Association pour les transferts de Technologie du Mans - Versement d'une
avance de trésorerie remboursable
14 - Avenant à la convention de télétransmission des actes soumis au contrôle
de légalité
15 - Le Mans - Société GESLIN SAS - Aide à l'Immobilier d'Entreprise
16 - Coulaines - Société CIS OPTIM'AXES - Aide à l'Immobilier d'entreprise
17 - La Milesse - Société MOBLER AGENCEMENT - Aide à l'Immobilier
d'Entreprise
18 - Société d’Économie Mixte Locale Cénovia – Rapport d’activités 2017
19 - Société Publique Régionale des Pays de la Loire - Rapport d’activités 2017
20 - Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chaleur Le
Mans Métropole - Rapport annuel d'activité du concessionnaire Syner'gie
2016-2017
21 - Délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium des
Hunaudières - Rapport annuel 2017 de l'exploitant
22 - Délégation de service public pour l'exploitation du Crématorium du Mans -
Rapport annuel 2017 de l'exploitant
23 - Le Mans - Ballon, Braille et Boitout - Participation exceptionnelle de Le
Mans Métropole à la réalisation d'économies de charges dans les
logements propriété de Le Mans Métropole Habitat - Secteur Diffus -
Exercice 2018
24 - Protocole d'accord relatif au fonctionnement et à l'organisation de la lutte
contre l'habitat indigne dans le département de la Sarthe
25 - Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2018 - Complément -
Avis conforme du conseil communautaire sur les demandes de la branche
- Commerce de détail alimentaire et non alimentaire
26 - Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2019 - Avis
conforme du conseil communautaire sur les demandes de la branche
d'activité - Commerce de détail alimentaire et commerce de détail non
alimentaire
27 - Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux
(SAGE) de la Sarthe Aval
28 - Le Mans - PORT - Transfert de compétence de la Ville du Mans à Le Mans
Métropole
29 - Travaux Assainissement de déconnexion du ruisseau du Chaumard Le
Mans
Approbation de l'enveloppe financière
30 - ARNAGE - Plan d'eau de la Gèmerie
Reconstruction des sanitaires publics
31 - La Milesse - Plan Local d'Urbanisme - Approbation de la modification n° 3
32 - Mulsanne - ZAC de Bellevue - Compte rendu annuel au concédant Situation financière au 31 décembre 2017.

Laisser un commentaire