Le prochain conseil municipal se déroulera le 30 Novembre à 18H00 à la salle Forum des Quinconces, 4 place des Jacobins.
Pour suivre la séance, deux possibilités :
- Sur place, les séances du conseil municipal sont publiques.
- sur Twitter #CMLM @ElusEcoloLeMans
Ordre du jour :
1 – Rapport d’orientations budgétaires pour l’année 2018
(Direction Financière et Juridique)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
2 – Gestion de la dette et de la trésorerie pour l’exercice 2018
(Direction Financière et Juridique – Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
3 – Le Mans Stadium – Audit du rapport d’activité 2016
(Direction Financière et Juridique)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
4 – Stade MMArena – Avenant n°7 au contrat de concession avec Le Mans
Stadium – Modification du périmètre
(Direction Financière et Juridique – Juridique / Commande publique)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
5 – Attribution d’une subvention à l’association Ouest Sports et Loisirs (O.S.L.)
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. François EDOM
6 – Attribution de subventions à différentes associations sportives
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. François EDOM
7 – Attribution d’une subvention au Comité Départemental du Jeu d’Echecs de la Sarthe
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : M. François EDOM
8 – Demande de subvention européenne pour la rénovation du Centre aquatique des Atlantides
(Direction Financière et Juridique – Subventions)
Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ
- Patrick DELPECH
9 – Participation à l’opération groupée d’audits énergétiques portée par le Syndicat Mixte du Pays du Mans
(Direction Environnement – Architecture et Patrimoine Bâti)
Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFE
10 – Dispositif Emploi d’avenir pour le Territoire Participation de la Collectivité au financement
Document N°20
(Direction Proximité et Tranquillité)
Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD
11 – Convention pour la réservation de places au Multi-accueil Les Petits Bolides avec la Mutuelle Nationale Hospitalière
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE
12 – Convention pour la réservation de places à la Crèche Com 3 Pom avec la Mutualité Française de la Sarthe
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE
13 – Convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Sarthe pour le Relais Assistantes Maternelles – Années 2018 à 2021
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE
14 – Projet de reconstruction de la Crèche des Sablons – Approbation du programme sur un nouveau site d’implantation
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE
15 – Tarifs – Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) – Année 2018
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Enfance, Jeunesse et Sports)
Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE
16 – Nouvelles modalités de gestion des espaces sur le secteur de Gazonfier Subvention aux copropriétaires
(Direction Environnement – Service Nature en ville)
Rapporteur(s) : M. Bernard BREUX
17 – Nouvelles modalités de gestion des espaces sur le quartier de Gazonfier
Mise en place de conventions avec les bailleurs sociaux
(Direction Environnement – Service Nature en ville)
Rapporteur(s) : M. Bernard BREUX
18 – Délégation de Service Public pour l’exploitation de la fourrière Véhicules
du Mans
Rapport 2016 de l’exploitant
(Direction Proximité et Tranquillité – Prévention – Sécurité)
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH
19 – Prix de vente 2018 pour la fourniture des repas au CCAS et autres tiers
(Direction des Solidarités – Production des Repas)
Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE
20 – Reproduction d’oeuvres d’artistes : paiement droits d’auteurs auprès de l’ADAGP (société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques)
(Direction de l’Education, de la Culture et des Sports – Musées)
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
21 – Le Mans – 2 rue bis Paul Ligneul – Cession
Rapporteur(s) : Samuel LOPES
22 – Charte européenne pour l’égalité femme-homme dans la vie locale
(Direction proximité et tranquillité – citoyenneté- égalité et démocratie locale)
Rapporteur(s) : Mme Leslie PEREZ
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