La prochaine séance publique du conseil communautaire Le Mans Métropole se déroulera le jeudi 12 avril à 18H, salle du Forum des Quinconces.
L’ordre du jour :
1 – Le Mans – Redynamisation commerciale du centre ville
Les principes de la gouvernance – Les actions à mettre en œuvre
2 – Vote des taux d’imposition pour 2018
3 – Budget Principal – Décision Modificative n°1 de 2018 – Équilibre général du Budget Primitif de 2018
4 – Subventions à verser – Décision Modificative n°1 de 2018
5 – Budget Principal – Reprise d’une provision constituée – Exercice 2018
6 – Comptabilité Annexe des Opérations de Développement Économique –
Reprise d’une provision constituée – Exercice 2018
7 – Dotation de Solidarité Communautaire – Répartition pour 2018
8 – Avenants aux conventions-cadre d’adhésion des communes de Chaufour-Notre-Dame, Fay, Pruillé-Le-Chétif, Trangé, Saint-Georges-du-Bois
9 – Principes de solidarité communautaire applicables aux communes ayant intégré depuis 2013 la Communauté Urbaine
10 – Principes de solidarité communautaire applicables suite au transfert à Le Mans Métropole des compétences distribution de gaz et d’électricité et réseaux de chaleur
11 – Rapports d’activités de la SEM Le Mans Évènements
12 – Rapport d’activité 2016/2017 de la Société d’Économie Mixte Le Mans Sarthe Basket
13 – Rapport d’activité 2016 de la Société Publique Régionale des Pays de la Loire
14 – Groupement de commandes Le Mans Métropole Ville du Mans Avenant n°7 relatif à la liste d’opérations annexée Modification des modalités d’attribution des marchés et accords cadres.
15 – Groupement de commandes pour la fourniture de gaz constitué pour la durée relative au mandat électoral – article 28 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
16 – PLIE – Dossiers Internes
17 – Association DEPAR – Octroi d’une subvention
18 – Réhabilitation IUT – Avenant au CPER 2015-2020 – volet Enseignement Supérieur – attribution d’une subvention supplémentaire
19 – Syndicat Mixte de la Région Mancelle pour le stationnement des Gens du Voyage
Adhésion de la Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé
20 – Désignation d’un représentant de Le Mans Métropole à la SPL Cénovia Cités
21 – Délégation de compétence pour l’attribution des aides publiques au logement en secteur Diffus – Parc Public – Pré-programmation 2018
22 – Le Mans Métropole – Adoption du Plan Partenarial de Gestion de la demande locative sociale et d’information des demandeurs
23 – Le Mans Métropole – Convention Intercommunale des Attributions de Le Mans Métropole
24 – Mise en place d’un dispositif d’aides à l’immobilier d’entreprise par Le Mans Métropole
25 – LE MANS – Société Gruau – Subvention d’Equipement
26 – Bordereau de redevances Le Mans Métropole
Modification tarification contrôle d’assainissement non collectif
27 – Convention Agence de l’Eau n° 2008 R021 050 relative aux modalités de reversement des redevances pollution et modernisation des réseaux de collecte
Avenant n°2 – Modification des acomptes mensuels de la redevance pollution
28 – Le Mans – Convention de mise à disposition d’ouvrages assainissement pour la formation des sapeurs pompiers
29 – État d’avancement du schéma de mutualisation des services Le Mans Métropole 2014-2020 – Actions 2018
30 – Contrat de ville de l’agglomération mancelle : Programme de Réussite Éducative et Programmation 2018
31 – Refacturation Allonnes – Coulaines / Politique de la Ville
32 – Délégation de Service Public pour la gestion de l’Office de Tourisme de Le
Mans Métropole – rapport annuel 2016-2017 de l’exploitant
33 – Recueil des prix et redevances 2018 – Modifications des chapitres 7-3, 7-7 et du plan d’occupation commerciale de l’espace public
34 – Redevances d’occupation du domaine public liées à la distribution
publique de gaz naturel et d’électricité sur le territoire de Le Mans Métropole
35 – Adhésion de Le Mans Métropole au syndicat mixte du bassin de la Sarthe
36 – Arche de la Nature – Tarifs des activités
37 – Arche de la Nature – Tarif pour réservation de balade en calèche
38 – Le Mans – Coulaines – Réalisation d’une passerelle piétons-deux roues sur la Sarthe.
Lancement du projet.
39 – Allonnes – Plan Local d’Urbanisme
Approbation révision allégée n°2
40 – Trangé – Zone de l’Étoile – Extension
Études préalables à la création d’une ZAC
Définition des modalités de concertation
41 – Aigné – Entrées de bourg
Effacement des réseaux aériens d’électricité et de télécommunication (2ème délibération)
42 – Convention de mutualisation pour l’entretien des bâtiments et équipements du C.C.A.S. de la Ville du Mans
43 – Personnel – Délégation de service public pour l’exploitation du restaurant administratif de la Chauvinière – Rapport annuel 2016 de l’exploitant.
44- Personnel – Délégation de service public pour l’exploitation du restaurant administratif de la Chauvinière.
45- Personnel – Vacations formateurs occasionnels