Le prochain conseil municipal se déroulera le 30 Novembre à 18H00 à la salle Forum des Quinconces, 4 place des Jacobins.

Pour suivre la séance, deux possibilités :

• Sur place, les séances du conseil municipal sont publiques.
• sur Twitter #CMLM @ElusEcoloLeMans

 

 

Ordre du jour :

1 - Rapport d'orientations budgétaires pour l'année 2018

(Direction Financière et Juridique)

Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD

 

2 - Gestion de la dette et de la trésorerie pour l'exercice 2018

(Direction Financière et Juridique - Budget, Programmation, Dette et Trésorerie)

Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH

 

3 - Le Mans Stadium - Audit du rapport d'activité 2016

(Direction Financière et Juridique)

Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD

 

4 - Stade MMArena - Avenant n°7 au contrat de concession avec Le Mans

Stadium - Modification du périmètre

(Direction Financière et Juridique - Juridique / Commande publique)

Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD

 

5 - Attribution d'une subvention à l'association Ouest Sports et Loisirs (O.S.L.)

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : M. François EDOM

 

6 - Attribution de subventions à différentes associations sportives

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : M. François EDOM

 

7 - Attribution d'une subvention au Comité Départemental du Jeu d'Echecs de la Sarthe

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : M. François EDOM

 

8 - Demande de subvention européenne pour la rénovation du Centre aquatique des Atlantides

(Direction Financière et Juridique - Subventions)

Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ

1. Patrick DELPECH

 

9 - Participation à l'opération groupée d'audits énergétiques portée par le Syndicat Mixte du Pays du Mans

(Direction Environnement - Architecture et Patrimoine Bâti)

Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFE

 

10 - Dispositif Emploi d'avenir pour le Territoire Participation de la Collectivité au financement

Document N°20

(Direction Proximité et Tranquillité)

Rapporteur(s) : M. Jean-Claude BOULARD

 

11 - Convention pour la réservation de places au Multi-accueil Les Petits Bolides avec la Mutuelle Nationale Hospitalière

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE

 

12 - Convention pour la réservation de places à la Crèche Com 3 Pom avec la Mutualité Française de la Sarthe

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE

 

13 - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Sarthe pour le Relais Assistantes Maternelles - Années 2018 à 2021

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE

 

14 - Projet de reconstruction de la Crèche des Sablons - Approbation du programme sur un nouveau site d'implantation

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE

 

15 - Tarifs - Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Année 2018

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Enfance, Jeunesse et Sports)

Rapporteur(s) : Mme Isabelle SÉVÈRE

 

16 - Nouvelles modalités de gestion des espaces sur le secteur de Gazonfier Subvention aux copropriétaires

(Direction Environnement - Service Nature en ville)

Rapporteur(s) : M. Bernard BREUX

 

17 - Nouvelles modalités de gestion des espaces sur le quartier de Gazonfier

Mise en place de conventions avec les bailleurs sociaux

(Direction Environnement - Service Nature en ville)

Rapporteur(s) : M. Bernard BREUX

 

18 - Délégation de Service Public pour l'exploitation de la fourrière Véhicules

du Mans

Rapport 2016 de l'exploitant

(Direction Proximité et Tranquillité - Prévention - Sécurité)

Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH

 

19 - Prix de vente 2018 pour la fourniture des repas au CCAS et autres tiers

(Direction des Solidarités - Production des Repas)

Rapporteur(s) : Mme Anne-Marie CHOISNE

 

20 - Reproduction d'oeuvres d'artistes : paiement droits d'auteurs auprès de l'ADAGP (société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques)

(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Musées)

Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD

 

21 – Le Mans – 2 rue bis Paul Ligneul – Cession

Rapporteur(s) : Samuel LOPES

 

22 – Charte européenne pour l’égalité femme-homme dans la vie locale

(Direction proximité et tranquillité – citoyenneté- égalité et démocratie locale)

Rapporteur(s) : Mme Leslie PEREZ

 

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